Mentions légales
Le présent site est celui de VirtuAlly Solutions. Il vise à informer le public sur l’ensemble des services proposés par VirtuAlly Solutions.
VirtuAlly Solutions donne gratuitement accès à son site Internet et aux informations qu’il contient, pour autant que l’internaute accepte, sans aucune réserve, les conditions mentionnées sur la présente page.
En consultant le site Internet de VirtuAlly Solutions et les informations qui y figurent, l’internaute accepte ces conditions.
1. Information générale
Le site de VirtuAlly Solutions est la propriété exclusive de Stéphanie Delnest. Le siège social de VirtuAlly Solutions est situé ruelle du Procureur 1 à 1370 Jodoigne en Belgique, sous le numéro de TVA : BE0791.388.356.
Editeur responsable : Stéphanie Delnest
2. Responsabilité quant au contenu
VirtuAlly Solutions décline toutes responsabilités quant aux conséquences pouvant résulter de l’utilisation frauduleuse des informations de ses sites Internet, d’une mauvaise interprétation de ces informations par l’internaute, d’escroqueries par ordinateur ainsi que de la présence ou de l’utilisation de tous virus informatiques sur ou à partir de son site internet.
VirtuAlly Solutions décline toutes responsabilités quant à l’utilisation qui serait faite du contenu de son site. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites Internet, VirtuAlly Solutions ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’existence de ces autres sites Internet et de leur contenus.
VirtuAlly Solutions apporte le plus grand soin à la mise à jour de son site internet. Il ne peut cependant jamais être exclu qu’une quelconque information ne soit plus pleinement conforme à la réalité.
L’utilisateur est conscient que l’information, notamment sur les produits et services offerts, est susceptible d’être modifiée sans avis préalable.
3. Droit de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au logo, à la charte graphique de VirtuAlly Solutions, aux contenus et à tout autre élément figurant sur le présent site sont la propriété exclusive de VirtuAlly Solutions. Les photos et illustrations sont également sa propriété exclusive ou celles de banques d’images telles que Unsplash et des auteurs de ces clichés.
VirtuAlly Solutions et son propriétaire ne peuvent être tenus pour responsables de l’utilisation frauduleuse des photos de ces banques d’images, en dehors des conditions de contrat qui les lient à ces dernières.
Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, l’internaute a le droit de télécharger et de reproduire gratuitement les informations figurant sur le site de VirtuAlly Solutions exclusivement pour son usage strictement privé et à condition d’en mentionner la source.
L’utilisateur s’engage également à ne pas enlever les mentions spécifiques précisées, le cas échéant, par le gestionnaire du site et à ne pas contourner les dispositifs techniques de protection des documents, tels que les restrictions à l’impression ou au téléchargement.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public à des fins commerciales ou publicitaires, location ou autres exploitations, contre rémunération, toute modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdit, sauf accord préalable et écrit de VirtuAlly Solutions et de ses ayants droit.
Tout usage du logo, de la charte graphique ou de signe y ressemblant, ainsi que la dénomination sociale, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de VirtuAlly Solutions. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales auprès des tribunaux compétents.
4. Respect de la vie privée et protection des données à caractère personnel
Les données communiquées par l’internaute, via le site de VirtuAlly Solutions, par e-mail ou par courrier postal, sont reprises dans les fichiers de VirtuAlly Solutions et servent uniquement à répondre à sa demande d’information. Elles ne seront utilisées que dans le but d’avertir l’internaute des offres de services ou produits correspondant à sa demande.
VirtuAlly Solutions offre la possibilité de s’abonner à des lettres d’information (newsletters). Vous pouvez à tout moment vous désabonner, soit via la lettre d’information proprement dite, soit en contactant nos services.
Le contenu de la base de données est protégé par le droit sui généris qui autorise le propriétaire à interdire toute extraction ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu.
Conformément à la loi du 8 décembre 1992, relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’internaute a le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question.
Pour ce faire, il lui revient de prendre contact avec :
VirtuAlly Solutions
ruelle du Procureur 1
1370 Jodoigne
stephanie[at]virtuallysolutions.be